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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_010_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_011_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Société Publique Locale “Aménagement de l’agglomération dijonnaise” (SPLAAD) – Gestion active de la trésorerie
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération
URBANISME