Objet : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014

Thème : FINANCES

Objet : Prévention de la délinquance-Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2014 - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouverture de crédits - Décision modificative n° 2

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2012

Thème : FINANCES

Objet : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur les comptes de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : FINANCES

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Thème : FINANCES

Objet : Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification

Thème : FINANCES

Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013

Thème : FINANCES