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VD2006-11-06_1630
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Association départementale d'éducation populaire « Culture et Bibliothèques pour Tous » (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville, 2-4 allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Muséum Jardin des Sciences - Conservation et mise en valeur des herbiers - Demande de subvention
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Eclairage public - Marché de maintenance globale des ouvrages - Bilan 2003-2006 - Information du Conseil Municipal
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2007
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Convention d'agglomération du 12 mai 2005 - Avenant : programme d'intervention et plan de financement - Participation de la Ville - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Protocole d'accord à passer entre la Ville et les sociétés Dijon FDO et Erdec
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Construction d'une structure artificielle d'escalade - Désignation du maître d'oeuvre
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Campus universitaire - Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Animation sportive du site - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Coalition mondiale contre la peine de mort - Adhésion de la Ville
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Musée des Beaux-Arts - Projet de rénovation - Information du Conseil Municipal
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Avenant au bail emphytéotique entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Logement à loyer modéré - 65, avenue Victor Hugo - Cession d'une propriété bâtie à Néolia
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Requalification et construction de logements locatifs - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisition-amélioration de quatre logements 43, boulevard Carnot et de quatre logements 9, rue Alphonse Legros - Construction de cinq logements 122, boulevard des Bourroches et de quatorze logements rue de Chateaubriand - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Acquisition d'une remise et d'une portion de cour
URBANISME