Objet : Extension des compétences transférées au Grand Dijon par la Ville de Dijon

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes - Ecole du Petit-Cîteaux - Collèges Gaston Bachelard et Marcelle Pardé

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations survenues en mai 2014 en Bosnie-Herzégovine et en Serbie - Attribution de subvention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Salles propriété de la Ville - Conditions de mise à disposition - Règlements intérieurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit de Côte d'Or - Groupement d'Intérêt Public-Convention constitutive et annexe financière : modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cité internationale de la gastronomie Suivi opérationnel

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Composition - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Formulaire de rattachement à l'assurance maladie - Dépliant - Remise par le service de l'état civil - Convention à passer entre la Ville et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Service d'assurances de dommages aux biens de la Ville - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Détermination du nombre des adjoints - Adjoint de quartier supplémentaire

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008 - Avis du conseil municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Election d'un adjoint de quartier supplémentaire

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE