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GD2015-12-17_019A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements (13 PLUS, 5 PLAi), 1 rue de la Maladière à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 35-37 rue Chabot-Charny à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat-Logement - PACT Bâtisseurs de solidarité pour l'habitat - Demande de subvention pour l'année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME