Rechercher
DELIB_VD2019_03_25_017A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Conservatoire à Rayonnement Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_018_20190325
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_018A_20190325
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal
DELIB_VD2019_03_25_003_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Opération façades Liberté - Adaptation du règlement d'intervention
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_003A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Opération façades Liberté - Adaptation du règlement d'intervention
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_004_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_004A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_005_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_005A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_006_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_006A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_007_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_007A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_008_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_03_25_008A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_03_25_009_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Contrat de Ville – Programmation 2019
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_11_25_016A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_11_25_017_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES