Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention relative à la location d'un droit de stationnement pour deux véhicules au parking DiviaPark Condorcet - Avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention relative à la location d'un droit de stationnement pour quarante véhicules au parking DiviaPark Grangier

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Etudes des futurs aménagements cyclables - Avenue Eiffel et rue de Mayence à Dijon - Zone d’activités Oscara/Beauregard à Longvic – Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Aménagement d'un itinéraire cyclable entre les rues de Cracovie et Joseph Kessel à Dijon - Demande de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - Opération "Via Romana" - Acquisition de voiries sur Grand Dijon Habitat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Stalingrad GDH Via Romana voirie BM

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Aménagement de la rue de Verdun à Saint-Apollinaire et de la rue Pierre Brossolette à Talant - Demande de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Square Edmond Debeaumarché - Superposition d'affectation au profit de l'administration pénitentiaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Projet convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de participation financière APRR - Réalisation d'une aire de covoiturage à proximité de l'échangeur A39 à Chevigny - Saint - Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexes - phasage transfert espaces communs et extrait parvis hotel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet avenant 3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC