Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT