Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Demande de label Cit'ergie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Demande de label Cit'ergie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : GEMAPI : Constitution d'un syndicat pour labellisation EPAGE à l'échelle des 3 bassins versants Ouche Vouge Tille

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF