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VD20160926-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
SPORTS
VD20160926-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Halles 38 – Règlement Intérieur – Conventions de mise à disposition
CULTURE
VD20160926-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
CULTURE
VD20160926-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
CULTURE
VD20160926-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160926-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160926-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Installation de nouveaux conseillers municipaux
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160926-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160926-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Groupe scolaire Beaumarchais – Rénovation énergétique – Demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Site Grimm – Audit énergétique – Demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160627-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD20160627-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Droits de stationnement des taxis – Augmentation du tarif de la redevance semestrielle
VD20160627-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017