Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de désignation de Madame Françoise TENENBAUM, pour présider la Commission d'Appel d'Offres de Dijon Métropole, du 21 juillet 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de désignation de Monsieur Fabrice CHATEL pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour l’exploitation des équipements métropolitains (piscine du Carrousel, piscine olympique et Salle d’escalade) qui se tiendra le vendredi 8 juillet 2022.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Yves BORELLA, Directeur du service Données Topographiques et Techniques et Planification

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°43

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées