Objet : Foncier - Chevigny-Saint-Sauveur, avenue de la Visitation - Acquisition de parcelles de terrains sur le Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de SEGROIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 13 logements BBC (PLS), Site Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 3 logements BBC (2 PLUS, 1 PLAi), 19 rue Hoche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 51 logements (41 PLUS, 10 PLAi), 39 rue du Tire-Pesseau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 24 logements BBC (16 PLUS, 8 PLAi), 11 bis rue Gaston Roupnel à Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 17 rue des Fleurs à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 20 logements BBC (16 PLUS, 4 PLAi), Villas Impériales, rue du Vignery à Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations

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Objet : Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Mise en place de réservations communautaires de logements

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Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (3 opérations, 90 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)

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