Objet : Personnel – Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022 : recours au vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Modalités d'organisation du vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des tarifs de la taxe de séjour métropolitaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Garantie d'emprunt - Acquisition d'un bâtiment par le CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - conv CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise dispo services convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement mobilité - Exonération de l’association « Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or »

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Harmonisation et création des tarifs des locaux métropolitains mis à disposition des tiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein de Batifranc

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

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Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

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Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3

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Objet : ANNEXES - Avenant SCOT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - CRTE V 3 bis

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