Objet : Clôture anticipée de deux comptes à terme n°0210132200326259 et n°0210132200326360, ouverts auprès de l'État le 24 novembre 2023 pour une durée de 12 mois, pour des montants respectifs de 2 560 000 ? et 2 540 000 ?.

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°67

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°66

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à la marbrerie GAUTHRONNET

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme de 718 000 ? (sept cent dix-huit mille euros) auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme de 1 051 000 ? (un million cinquante et un mille euros) auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme de 1 244 000 ? (un million deux cent quarante-quatre mille euros) auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 2 395 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 380 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 420 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 395 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 26 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0123 du 20 octobre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 800 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0121 du 6 octobre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°65

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,49 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,51 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances