VD2013-09-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
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