Objet : Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement

Thème : JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement

Thème : JEUNESSE

Objet : Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Thème : JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Thème : JEUNESSE

Objet : Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne

Thème : CULTURE

Objet : Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

Thème : EDUCATION