Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Edme Verniquet - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Foyer des Tulipes - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Commune de Corcelles-les-Monts - Projet de Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Taxe sur l'électricité - Prise en compte des dispositions de la loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité ( NOME )

Thème : FINANCES

Objet : Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commande constitué entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Perrigny-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Sennecey-lès-Dijon et Talant - Durée des marchés, périmètre d'adhésion : modifications

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Extension des compétences de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Constitution en centrale d'achats - Modification des statuts

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Régime indemnitaire des techniciens territoriaux

Thème : PERSONNEL

Objet : Formations " Incendie " et " Prévention et Secours Civique de niveau 1 " et initiation à l'utilisation des défibrillateurs destinés au personnel municipal - Extension aux agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Enseignement artistique - Cours d'art plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Thème : CULTURE

Objet : Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2011-2012 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée de la Vie Bourguignonne - Constats d'état sur des collections - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Jardin des Sciences - Développement de la culture scientifique et technique - Convention d'objectifs et de moyens - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Jardin des Sciences - Activités artistiques individuelles - Mise à disposition du Planétarium - Création de tarifs

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Tarifs des actions de médiation culturelle, visites commentées et ateliers d'arts plastiques - Création d'un tarif réduit

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Exposition " La Sulamite dévoilée, la genèse du cantique des cantiques de Gustave Moreau " - Convention de partenariat à passer entre la Ville et France Telecom

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Partenariat entre la Ville et le Centre Hospitalier Universitaire - Projet " Le musée à l'hôpital " - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, la compagnie l'Artifice et l 'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Soutien aux associations oeuvrant au développement des relations européennes et internationales - Convention-type d'objectifs

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Campus européen de Sciences Po Paris à Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Fondation nationale des Sciences Politiques de Paris

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES