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VD2013-12-16_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
VD2013-12-16_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-12-16_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
VD2013-12-16_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville
CULTURE
VD2013-12-16_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME
VD2013-12-16_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION