Objet : Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention tripartite avec le crédit-bailleur

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Marché public de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains et Vélodi - Avenant n° 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public de transport - Avenant n° 6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : "Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de Subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - Acquisitions d'emprises sur la Ville de Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la SCI Immo Hubert

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - Rue Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Petits Plats

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Caves Carrière

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - Rue Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Mywok

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'Agro - 9 et 9B, rue de Skopje - Cession d'un tènement foncier à la société Vitalfa

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de l'agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'une emprise foncière à la société Salaisons Dijonnaises

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Déchetteries - Convention avec ECODDS

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetterie - Régularisation convention CCVO

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF