Objet : Dijon - 4 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Intermodalité - Pôle d'Echanges Multimodal - Gare de Dijon Ville - Certification - Enquête satisfaction

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessiblité - Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Collecte - Nouveau service de collecte des déchets verts en porte à porte - Fixation de la redevance des particuliers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Demande de subvention par l'association EVAD

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZAC "Parc Valmy" - Déclaration de projet

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES