VD2012-09-24_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « Patrimoine écrit » - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2012-09-24_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Saison culturelle - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2012-09-24_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »
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VD2012-09-24_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1
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VD2012-09-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds
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VD2012-09-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL
DELIB_VD2018_09_24_025A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL