Objet : Parc d'activités Capnord à Dijon - Approbation du bilan de clôture

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone La Plucharde à Bretenière - Renforcement de l'alimentation électrique

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Modification des méthodes d'amortissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tramway - Dijon - 11 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 16 avenue de Langres - Acquisition d'une propriété

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 42 avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 9 logements (8 PLS, 1 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME