Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la révision du PLU de Daix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 23 logements BBC (17 PLUS, 6 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 11 à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 19 logements BBC (14 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 14

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 56 logements BBC (48 PLUS, 8 PLAi), 6 à 20 avenue de Langres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements collectifs BBC (13 PLUS, 5 PLAI), Eco-quartier Montmuzard (tranche 2) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Convention d'étude entre l'INSEE et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, sur des projections de ménages à l'horizon 2015, et les besoins en logements.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT - LOGEMENT - ADIL - Demande de subvention pour l'année 2006.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Dispositif Accession-Conseil : approbation de la convention 2006 avec l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) de Côte d'Or et le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH).

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du voyage - Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat relative à l'aide pour la gestion de l'aire d'accueil (AGAA) située à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du Voyage : adhésion 2006 au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - PAF Commune de Quétigny - Sortie et prorogation de mise en réserve foncière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - LONGVIC - Zone d'Activités Dijon-Longvic - Constitution d'une réserve foncière - Acquisition de terrains

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - "Capnord" (ex-site SEITA) - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zénith - Aménagements extérieurs -Approbation de la nouvelle enveloppe par avenant numéro 1 au mandat avec la SEMAAD

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