GD2016-03-24_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Convention Safer - Grand Dijon - Commune d'Orgeux - Autorisation de sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Lancement d'un marché pour l'Observatoire Politique de la ville 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Information sur l'aménagement de l'esplanade Erasme : projet et passation des marchés de travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Aménagement et développement du Grand Dijon - Porté à connaissance communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2010 - Demande de subventions - Participation financière 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Accession sociale à la propriété : convention 2010-2012 avec la SACICAP Bourgogne Nord
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME