DELIB_DM2022_12_15_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2023 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ANNEXE Projet convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
BOCAUX&CO - Conclusion d'une convention
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_045_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet de convention
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_046
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ECOSYSTEM - Conclusion d'un contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques ménagers (DEEE) et résiliation du contrat avec OCAD3E
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_046_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Cessation convention généraliste
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_046_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - annexes
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_046_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - courrier
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_046_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
LA RECYCLADE - Renouvellement de convention
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_005_Y
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ANNEXES - Annexes des conventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Communes de Perrigny-lès-Dijon et Dijon - Révisions libres des attributions de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°4 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - feuille signature DM4 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Eau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES rapport de présentation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de compensation définitive pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aide à l'immobilier d'entreprise - Convention préalable entre Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’année 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES