Objet : Vitagora - Subvention de fonctionnement 2010

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Adexpra - "Radio Campus" - Demande de subvention d'investissement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements (17 PLUS, 5 PLAi), 93 rue de Longvic à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de deux logements (1 PLUS, 1 PLAi), 2 impasse Docteur Zamenhof à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pont de la Noue - Abaissement de chaussée - Convention RTE EDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Brochon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME