Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain

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Objet : Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

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Objet : Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.

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Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"

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Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey

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Objet : Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

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Objet : Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

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Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve

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Objet : 65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-l'Abbaye

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Objet : Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement pour la manifestation "Jours d'Assos"

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Objet : Demande de subvention de l'Association Bourgogne Active

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Objet : Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 42 rue de la Charmette à Dijon

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