VD2013-12-16_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2009-12-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général
FINANCES
VD2009-12-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Action sociale en faveur des agents de la Ville - Définition et financement
[A classer];[A classer]
VD2009-12-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Reconversion des friches militaires " Etamat ", " Bonnottes ", " Petit Creuzot ", et des anciennes minoteries dijonnaises - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Engagement de la concertation préalable
URBANISME
VD2009-12-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier boulevard Mansart - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Logement
URBANISME
VD2009-12-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Aménagement du site Montmuzard - Cession du tènement foncier - Lancement de la phase pré-opérationnelle par la société Villéo
URBANISME
VD2009-12-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
VD2009-12-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation
URBANISME
VD2009-12-14_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2
URBANISME
VD2009-12-14_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008
URBANISME
VD2009-12-14_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne
URBANISME
VD2009-12-14_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2009-12-14_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air
SPORTS
VD2009-12-14_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2009-12-14_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-12-14_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
DELIB_VD2020_12_14_002_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_12_14_002A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL