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CCAS-2010-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des Besoins Sociaux - marché 2010-2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2010-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat dans le cadre du plan urgence hivernale entre le CCAS, la DDCS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu octobre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu octobre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UDCCAS21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Logement - convention avec le Département de Côte d'Or
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-58A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention FSL avec le Conseil départental
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession de matériel du service de l'entretien du linge
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-60
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation du don de la société OrthoMétals
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-61
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-62
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-63
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
FAPA seniors 21 - mise à disposition de salle à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-63A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2021_02_04_012A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_013_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien de la Métropole aux étudiants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_014_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Les répercussions sur la santé mentale causé par la prolongation de la crise sanitaire
VOEUX
DELIB_DM2019_02_07_001_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Dijonnais arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6471) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11691)

Année

Effacer () 2025 (3466) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3544)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)