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DELIB_DM2023_02_02_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - projet de convention financière CROUS BFC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A6-2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CCCT lot A6-2 Filab V2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_013_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Av1 - Annexe A14 - Tarifs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_013_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - AV1 - Annexe 1 - CEP
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_12_19_007_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_044_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)