Objet : ANNEXES - Contrat Agence de l eau

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport des délégations du Président

Objet : ANNEXES - compte-rendu officiel du bureau métropolitain du 23 juin

Objet : ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Voeu pour une meilleure intervention de la métropole sur les voiries de la commune de Talant

Objet : Voeu concernant l'inscription d'un fond de concours pour la commune de Talant

Objet : Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences du Département à la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES