DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de compensation pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_005_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006A_20191219
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ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_12_19_040A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_027A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_028_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_029_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_029A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC