Objet : Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission pour la Direction des systèmes d'information

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2009 - Demande de subvention - Participation financière du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement : Commune de Magny-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de co-financement pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2009

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 45 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 19 avenue de Langres - Acquisition d'un immeuble

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 28 avenue du Drapeau - Acquisition d'un immeuble - Indemnités d'éviction commerciale - Indemnisation d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Eviction d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'une remise

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), 12 rue de Domois à Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Approbation du bilan du dispositif partenarial 2010-2014 et perspectives

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH : construction de 14 logements PLS, avenue du Mail à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME