Rechercher
DELIB_DM2023_06_15_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Subvention 2023 - Convention d'objectifs et de moyens entre Dijon métropole et l'association CESAM - Avenant n°2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_025_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Avenant n 2CPOM CESAM ASL 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_025_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 3 ASL QPV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_040_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention EPISOURIRE 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_06_15_040_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention AMI'MOTS 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_06_15_040_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention SDAT ACOR Dijon Métropole 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_06_15_040_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention ACODEGE auto école 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_06_15_041
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_041_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_042
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_042_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_021_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_022_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CONV PLH- Gorgets
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME