ARRETE_DM_20240096_20240412
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2024
Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale
ARRETE_DM_20240025_20240124
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 24/01/2024
Délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240047_20240124
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 24/01/2024
Délégation de signature à Madame Sandra URENA, Directrice des Affaires Générales
Assemblées;Assemblées
20240129
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement
Assemblées;Assemblées
20240130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie
Assemblées;Assemblées
20240131
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement
Assemblées;Assemblées
20240132
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale
Assemblées;Assemblées
20240133
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique
Assemblées;Assemblées
Arrêté MAR20240059
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/01/2024
une enquête publique unique, ayant pour objet :
d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ;
d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ;
qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024 (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus
ARRETE_DM_20240061_20240130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 8 route d’Ahuy à Dijon
ARRETE_DM_20240062_20240131
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/01/2024
Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020
ARRETE_DM_20240064_20240125
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/01/2024
Arrêté de nomination d'un membre suppléant du Comité de Direction de l'EPCI Office de Tourisme "Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès"
ARRETE_DM_20240063_20240205
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/02/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à l’EURL “TAXI LK”
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
20240134
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
20240135
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240098_20240419
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2024
Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20240099_20240419
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2024
Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240066_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240065_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/02/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA
Eau et assainissement;Eau et assainissement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/05/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain