Objet : Hydrogène - Apport/avance en compte courant d’associé à la société Dijon Metropole Smart Energhy

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CONV AVANCE CCA

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Objet : DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de garantie d’un prêt d’un montant de 1 778 000 € (avance subventions)

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Objet : ANNEXES - Convention DMSE

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Objet :  GEMAPI – Extension des missions du S.I.T.N.A. : délégation des missions 7, 11 et 12 de l’article L211-7 de la métropole vers le SITNA

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Objet : ANNEXES - delib 15 ITEM tampon

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Objet : Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté

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Objet : ANNEXES - Rapport CRC

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Objet : SUEZ RV - Exploitation Centre de Tri - Mise en œuvre des opérations de fin de marché

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Objet : ANNEXES - GER a fin dec 2022 et stock

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Objet : Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession

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Objet : ANNEXES - DEVIS 2023 0146 Enedis DM

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Objet : ANNEXES - CONVENTION ENEDIS ELAGAGE

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Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L du Bassin et Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - 2023_Convention_Bassin

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Objet : Contrat de concession est dijonnais Eau - Modification de la formule d’indexation K’ des tarifs de l’eau potable du contrat de DSP de l’Est dijonnais eau potable - Avenant n°12

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Objet : ANNEXES - Convention ONF

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Objet : Eco TLC - Refashion - Convention entre Eco TLC-Refashion et Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - PROJET CONVENTION

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Objet : Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole et Déclaration d’Intention

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