Objet : Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession d'une remise et d'une portion de cour à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du parc Valmy - Suppression de servitudes

Thème : URBANISME

Objet : Direction des espaces verts et de l'environnement de la Ville - Construction d'un dépôt pour le secteur "Bourillot-Colombière" - Changement de maître d'oeuvre - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Aménagement de la rue Paul Gaffarel - Modification du phasage des travaux - Convention passée entre la Ville et le Centre Hospitalier Universitaire - Avenant n°1

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Signalisation tricolore - Fourniture de lanternes, de supports et de boîtiers de raccordement - Mise en appel d'offres

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Parking Tivoli - Berbisey - Mise à disposition d'un emplacement de stationnement - Convention à passer entre la Ville et la Sci Bienfaisance et Corroyeurs

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Société des Pompes Funèbres Générales - Demande d'extension de la chambre funéraire 14, rue Alfred de Musset - Avis du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Exploitation d'un centre de tri de déchets - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Etablissement Français du Sang - Transfert d'activités sur le site du plateau technique de biologie du Centre Hospitalier Universitaire - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Dispositif «contrats d'avenir »

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Recrutement par contrat d'un ingénieur administrateur de données "ressources humaines"

Thème : PERSONNEL

Objet : Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le quartier de Pouilly - Attribution d'une subvention

Thème : URBANISME

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Centre de Formation d'Apprentis (CFA) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation des Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation

Thème : COMMERCE

Objet : Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards

Thème : FINANCES

Objet : Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels

Thème : FINANCES

Objet : Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)