Objet : Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention

Thème : EDUCATION

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie

Thème : PATRIMOINE

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité « incendie » - Troisième tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Animations sportives de quartiers - Création d'un tarif

Thème : SPORTS

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Dénomination - Création de tarif

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : PETITE ENFANCE