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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Fondation Nationale des Sciences Politiques - Attribution des subventions 2018 et 2019 - Avenant n°1 bis et avenant n°2 à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens 2015-2017
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Dénomination de voie : place Victor Schoelcher
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2006-12-18_1680
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales - Critères d'attribution des subventions - Année 2007
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VD2006-12-18_1681
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)