Objet : Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°1001764 du 29 septembre 2011 du Tribunal administratif de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des services "énergie" et fonciers de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES