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VD20150209-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150928-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes
EDUCATION
VD20150928-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes
EDUCATION
VD20150928-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Enseignement supérieur - renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, le Grand Dijon et l'Université de Bourgogne
EDUCATION
VD20150928-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Enseignement supérieur - renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, le Grand Dijon et l'Université de Bourgogne
EDUCATION
VD20150928-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Association Sportive et Culturelle Dijon Grez-Club - Convention d'objectifs et de moyens - Résiliation - Association Grésilles Football Club - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20150928-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Association Sportive et Culturelle Dijon Grez-Club - Convention d'objectifs et de moyens - Résiliation - Association Grésilles Football Club - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20150928-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Établissements culturels municipaux - Minoterie, Théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche, St Philibert - Règlements intérieurs  Tarification - Modifications - Approbation
CULTURE
VD20150928-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL