VD2013-12-16_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-12-16_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
FINANCES
VD2013-12-16_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
FINANCES
VD2013-12-16_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME
VD2013-12-16_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation
URBANISME
VD2013-12-16_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-12-16_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-12-16_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-12-16_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Semaine internationale de cyclotourisme - Accueil de la 78ème édition à Dijon, du 31 juillet au 7 août 2016 - Soutien de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-12-16_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Modification du tableau des effectifs et indemnité de responsabilité des régisseurs
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Département de la Côte d'Or - Mise à disposition de l'Auditorium et du personnel de l'Opéra de Dijon
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Société d'Économie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES
VD2013-12-16_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES