Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 1 PV CRP 24 202110617

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Ecologie Urbaine – Convention partenariat Dijon métropole et l’Association Atmo Bourgogne Franche-Comté (2022-2024)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention DM ATMO BFC 2022-2024

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv ENEDIS - Raies LONGVIC

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv ENEDIS -Retraite Fontaine les Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - budget maison europe

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Rapport prefet 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avenant n° 6 - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 3 BPU

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 DM Eclairage Tram

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 Planning GER LED Tram

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 1 CRP 24 20210617

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Subvention - Amis et Compagnons d’Emmaüs Norges

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention emmausFH

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Subvention - CESAM - Soutien au projet d'acquisition et de travaux du Centre social des Grésilles

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention Cesam

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Subvention - CREAI BFC - Soutien au projet d'acquisition immobilière

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention CREAI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES