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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - promesse de vente
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Mise en accessibilité d'arrêts de bus - Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Convention avec l'ANTAI - Renouvellement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - Convention-2024-2026 ANTAI
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Réseaux de télécommunication - Convention entre Enedis et Dijon métropole pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - Projet de convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Dijon - Quai Etienne Bernard - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public métropolitain - Echanges d'emprises foncières avec la Ville de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Les Courbes Royes" à Saint-Apollinaire.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 02-Programme et plans
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 02-Projet convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Ouges - ZAC "Parc d'activités Beauregard" - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une voie - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 01-Ouges chemin prenant route de Seurre BM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Chenôve - Angle rue Aristide Briand et boulevard Palissy - Cession d'un délaissé de voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC