Objet : Mise en oeuvre de la billettique sur le réseau Divia et évolutions de la gamme tarifaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Accompagnement des commerçants et artisans - dépôt de dossier de candidature au FISAC pour la tranche 2

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Objet : Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie

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Objet : Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre

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Objet : Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention

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Objet : Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages

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Objet : Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale

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Objet : Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

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Objet : Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

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Objet : Demande de subvention par l'association EVAD

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Objet : Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia

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Objet : Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

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Objet : Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16

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Objet : Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Modalités d'association des communes

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Objet : Contrat de délégation du service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire

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Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C

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Objet : Dijon - 45 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Dijon - 19 avenue de Langres - Acquisition d'un immeuble

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Objet : Dijon - 28 avenue du Drapeau - Acquisition d'un immeuble - Indemnités d'éviction commerciale - Indemnisation d'un locataire

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Objet : Dijon - 30 avenue du Drapeau - Eviction d'un locataire

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