Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA

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Objet : Subvention 2011 à ENVIE Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon

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Objet : Dijon - 13 rue des Champs Loups - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC Habitat Bourgogne : opération d'acquisition-amélioration - 36 cours du Général de Gaulle : demande de subvention d'équilibre

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Objet : Habitat à loyer modéré - Habitat et Humanisme : opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAi 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte : sollicitation de la garantie financière communautaire

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 130 logements (97 PLUS, 33 PLAi), Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (1ère tranche)

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 8 logements PLAi, Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (2ème tranche)

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 84 logements (63 PLUS, 21 PLAi), Site Hyacinthe Vincent à Dijon (1ère et 2ème tranches)

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de DIJON : construction de 38 logements (28 PLUS, 10 PLAi) site Hyacinthe Vincent à Dijon (3ème tranche)

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), 119 rue d'Auxonne à Dijon

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Objet : Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association

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Objet : Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès

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Objet : Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

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Objet : Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon

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Objet : Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté

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Objet : Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

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Objet : Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur

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