Rechercher
DELIB_DM2019_09_26_009A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_041A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_042_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_042A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_043_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_043A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_044_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_044A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_037_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_037A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_038_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_038A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_040_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Nomination d'un membre de Dijon métropole au Comité de Direction de la SAS Dijon métropole Smart Energhy
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_041_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_035_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_035A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF