Objet : Rue Nicole-Reine Lepaute - Extension de la cour de la crèche Montchapet Jouvence - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ecoquartier Heudelet 26 - Rétrocession des espaces publics à la Ville - Convention à passer avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 121, rue d'Auxonne - Acquisition d'une emprise foncière bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 10, rue Joseph Tissot - Cession d'un ensemble immobilier à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 6, rue Charrue - Cession d'un ensemble immobilier à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Edme Verniquet - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Foyer des Tulipes - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Classement dans le domaine public communal de voies

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition d'équipements publics - Contrat de Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Droits de stationnement

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Place de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2011

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de logements 46-48, avenue du Drapeau - Institution d'une servitude de passage public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue du Drapeau - Alignement - Acquisition d'emprises foncières - Création de servitudes de surplomb du domaine public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Espaces verts - Démarche « zéro pesticide » initiée par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Demande de subvention

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Programme de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Opération « Quai des carrières blanches » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE