Objet : 7ème édition de la Quinzaine du commerce équitable - Subvention à l'association Equi'max

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Itinéraires cyclables le long du canal de Bourgogne de Longvic à Ouges

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : SAEIV - Avenant n° 1 au marché n° 06-45 passé avec la société INEO SYSTRANS

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation des nouveaux délégués communautaires

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME