Objet : Entretien des bâtiments - Matériaux et composants de construction - Acquisition par la Ville et la régie personnalisée de La Vapeur

Thème : PATRIMOINE

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Transfert à la société Dalkia France - Avenant n° 4

Thème : PATRIMOINE

Objet : Aménagement du site de l'Usine - Suivi technique - Mission de conseil - Convention à passer entre la Ville et l'association Le Coin du Miroir

Thème : PATRIMOINE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Revêtement de la cour de Bar - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Ateliers Lion Architectes Urbanistes - Mission complémentaire - Avenant n° 2

Thème : PATRIMOINE

Objet : Protection des ressources en eau potable de l'agglomération dijonnaise - Mise à la disposition du Syndicat Mixte du Dijonnais de parcelles propriétés de la Ville - Convention de gestion

Thème : PATRIMOINE

Objet : Déconstruction de propriétés de la Ville - Années 2007 et 2008 - Accord - cadre - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Thème : PATRIMOINE

Objet : Offices de restauration de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Maintenance des installations techniques et des équipements de production alimentaire - Mise en appel d'offres

Thème : PATRIMOINE

Objet : Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand Théâtre et de la Vapeur - Installations électriques - Ascenseurs, monte-charges, appareils et accessoires de levage, portes automatiques - Installations de gaz - Chaufferies - Récipients sous pression - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupes scolaires Buffon, de la Colombière, Monts de Vigne, Ouest et Varennes - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de trente-deux logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupes scolaires Drapeau et Petites Roches - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de huit logements à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : PATRIMOINE

Objet : 34 - 36 et 40, rue des Forges et 5, rue Musette - Désaffectation et déclassement partiels du domaine public communal - Cession de propriétés bâties

Thème : PATRIMOINE

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes - Ecole du Petit-Cîteaux - Collèges Gaston Bachelard et Marcelle Pardé

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Association et société anonyme sportive professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2007-2008 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 7 janvier 2008 - Avenants n°1

Thème : SPORTS

Objet : Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2008-2009 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association 

Thème : SPORTS

Objet : Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) - Gestion des centres de loisirs du château de Pouilly et du centre social de la Fontaine d'Ouche - Conventions d'objectifs et de moyens - "Journée enfant" - Calcul de la subvention de la Ville - Modification du coefficient multiplicateur- Avenants

Thème : SPORTS

Objet : Taxe de séjour - Tarification - Evolution

Thème : COMMERCE

Objet : Lac Kir - Installation d'une activité de location de cycles électriques et traditionnels - Convention d'occupation du domaine public à passer entre la Ville et la société à responsabilité limitée « les deux roues électriques »

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Personnel municipal - Création d'un comité technique paritaire et d'un comité d'hygiène et de sécurité communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres titulaires

Thème : PERSONNEL